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Chaque début de saison s’accompagne traditionnellement de ses inscriptions, du paiement des cotisations et de ses certificats médicaux. Toutefois, le régime de ce document médical a récemment évolué. L'obtention d'une licence d'une fédération sportive nécessite par principe la présentation d'un certificat médical datant de moins d’1 an. Il doit permettre d’établir l'absence de contre-indication à la pratique du sport ou, le cas échéant, de la discipline concernée. Lorsque la licence sollicitée permet la participation à des compétitions organisées par une fédération, le certificat médical doit également préciser que l’absence de contre-indication s’applique à la compétition. De plus, des examens médicaux spécifiques sont exigés annuellement dans le cadre de certaines disciplines et concerne aussi bien la délivrance, le renouvellement de la licence ainsi que la participation à des compétitions (voir « Le certificat médical : obtenir et renouveler sa licence sportive pour des disciplines présentant des contraintes particulières (2/3) »). Sauf pour les pilotes d'aéronef et les adeptes du tir sportif, un tel certificat médical n'est exigé que tous les 3 ans en cas de renouvellement de la licence hors disciplines présentant des contraintes particulières. Cette durée s’applique aussi bien aux licences permettant la participation aux compétitions organisées par la fédération sportive qui la délivre, qu’aux licences ne permettant pas la participation aux compétitions. Le sportif doit néanmoins renseigner ce questionnaire de santé :  Selon les réponses du licencié, la fourniture d’un certificat médical délivré par un médecin au vu du questionnaire rempli sera le cas échéant nécessaire. Il est également possible de participer à certaines compétitions autorisées ou organisées par des fédérations sans présenter de licence d’une fédération sportive. C’est par exemple le cas pour le semi-marathon international de Lille organisé pendant la braderie. Toutefois, le participant devra alors présenter un certificat médical datant de moins d’1 an établissant l'absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernés en compétition.
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Pour certaines disciplines, le certificat médical ne peut être délivré qu’après la réalisation d’un examen médical spécifique.
Cette obligation s’applique aussi bien pour la première licence, le renouvellement ainsi que la participation à des compétitions. Les disciplines concernées et les examens médicaux spécifiques sont les suivants :
Les clubs de rugby à VII et à XV devront être particulièrement vigilants aux âges mais également aux postes de leurs licenciés, les conséquences de l'irrégularité du certificat médical peuvent être lourdes de conséquence (voir « Le certificat médical : les conséquences de l'irrégularité (3/3) »). Consulter un médecin puis communiquer le certificat médical attestant de l’absence de contre-indication est devenu un rituel saisonnier. Pourtant, ce document n’est pas anodin et son absence peut avoir des conséquences importantes pour l’association sportive, le médecin, la joueuse et le joueur. Le club qui ne demande pas de certificat médical lors de l’établissement d’une première licence sportive commet une faute susceptible d’engager sa responsabilité. A titre d’illustration, un homme âgé de 38 ans est décédé après avoir disputé un match de football amical au sein d’une équipe de vétérans. Aucun certificat médical ne lui avait été demandé ni lors de sa demande d’adhésion ni avant la délivrance de sa licence. L’association sportive a été condamnée solidairement, avec son assureur, à plus de 120.000 euros au titre des divers préjudices (Cour d’appel d’Aix-en-Provence, 16 mai 2012, n° 11/07909). Aucune forme n’est par principe exigée pour le certificat médical attestant de l'absence de contre-indication. Toutefois, certaines fédérations proposent un certificat médical type pour la saison actuelle. Par exemple, la Fédération Française de Motocyclisme (FFM) propose un tel certificat attirant notamment l’attention du médecin sur l’examen de la vision :  Le médecin peut voir ses responsabilités civile et pénale engagées à plusieurs titres, le cas échéant en l’absence d’examen médical spécifique. De plus, ce dernier est tenu de refuser la délivrance d’un certificat médical lorsqu’il est amené à déceler des signes évoquant une pratique de dopage (article L. 232-3 du Code du sport). L’ensemble des acteurs du mouvement sportif, y compris les médecins, doivent ainsi être vigilants lors de l’établissement des licences sportives et des certificats médicaux. |
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